MENTIONS LéGALES
DESIGNER'S DAYS
ÉDITEUR :
ASSOCIATION DESIGNER'S DAYS
Association Loi 1901, dont le siège est situé :
24 rue de la Folie Méricourt - 75011 Paris - France - T : 01 40 21 04 88
Numéro Siret : 442 393 906 00023 - Numéro TVA intracommunautaire : FR85 442 393 906 - APE 748J
Le directeur de la publication du site web "www.designersdays.com" est Alain Lardet (président de Designer's Days).
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Designer's Days est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Designer's Days est producteur.
Les marques Designer's Days et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Designer's Days est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Designer's Days ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.designersdays.com" est soumis au droit français.
L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
HÉBERGEUR :
GANDI SAS – 15 place de la nation – F75011 Paris - France
RCS : Paris B. 423 093 459
SIRET : 423 093 459 00034
APE : 6311Z
TVA Intracommunautaire : FR81 423 093 459
CRÉDITS SITE :
Vincent Heckel // Projet DT
Paul Vergnas // Developpement
Charly Basilic Studio // Refonte webdesign & Ergonomie
Cake Design // Logo
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